Règlements de la Ville de Québec

 
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R.C.A.2V.Q. 3 - Règlement de l’Arrondissement des Rivières sur l’enlèvement des matières résiduelles

Texte intégral
25. L’enlèvement des ordures contenues dans un bac roulant se fait de porte en porte, une fois par semaine, de la troisième semaine complète du mois d’avril à la semaine débutant le dernier lundi du mois de septembre, selon l’horaire suivant :
le lundi pour les zones 1-A et 1-B;
le mardi pour les zones 2-A et 2-B;
le mercredi pour les zones 3-A et 3-B;
le jeudi pour les zones 4-A et 4-B;
le vendredi pour les zones 5-A et 5-B.
Les zones mentionnées au premier alinéa sont illustrées à l’annexe I du présent règlement.
25. L’enlèvement des ordures contenues dans un bac roulant, une poubelle ou un sac se fait de porte en porte, une fois par semaine, selon l’horaire suivant :
le lundi pour les zones 1-A et 1-B;
le mardi pour les zones 2-A et 2-B;
le jeudi pour les zones 3-A et 3-B;
le vendredi pour les zones 4-A et 4-B;
le vendredi pour la zone 4-C, de la première semaine complète du mois de juin à la première semaine complète du mois de septembre. En dehors de cette période, l’enlèvement se fait une fois par deux semaines, le vendredi, à compter du vendredi 6 janvier 2012.
Les zones mentionnées au premier alinéa sont illustrées à l’annexe I du présent règlement.
25. L’enlèvement des ordures contenues dans un bac roulant, une poubelle ou un sac se fait de porte en porte, une fois par semaine, selon l’horaire suivant :
le lundi pour les zones 1-A et 1-B;
le mardi pour les zones 2-A et 2-B;
le jeudi pour les zones 3-A et 3-B;
le vendredi pour les zones 4-A et 4-B;
le vendredi pour la zone 4-C, de la première semaine complète du mois de juin à la première semaine complète du mois de septembre. En dehors de cette période, l’enlèvement se fait une fois par deux semaines, le vendredi, à compter du vendredi 6 janvier 2012.
Les zones mentionnées au premier alinéa sont illustrées à l’annexe I du présent règlement.